Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISD net
SOFTWAY INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
98757511
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/11/2008

Présentation de la marque ISD net

Déposée le 3 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOFTWAY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ISD net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFTWAY INTERNATIONAL domicilié(e) 32 avenue de l'Europe, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 587 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque ISD net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISD net est expirée depuis le 3 novembre 2008.

SOFTWAY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LSBOX Internet , INTERNETWORKS , DANUP - Dispositif d'Accès Numérique à Usage Partagé , GreenLite , ISDnet , RNISBOX Internet , ISD box , SoftSecure , SOFT HIGHWAY , ISDcast


SOFTWAY INTERNATIONAL, société anonyme - 32 avenue de l'Europe, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 393587720


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 19 mars 2002 - Changement de dénomination n°343133 - Publication au BOPI 2002-03-19

Inscription le 8 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°313824 - Publication au BOPI 2001-01-08

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Appareils de communication et de télécommunication ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; disques magnétiques ; mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, télécopieurs, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audio-visuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de contrôle, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, appareils et instruments électroniques, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils de télévision, appareils émetteurs de sons et/ou d'images, appareils audio-visuels, instruments de saisie, de stockage, de traitement d'information, de données et/ou d'images, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux, matériels de connexion d'un équipement informatique (modems), matériel de transmission de messages, appareils et instruments électromagnétiques, appareils et instruments de signalisation, de secours, d'enseignement, appareils opto-électroniques, calculatrices et calculateurs de processus, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou à écran, disques, bandes magnétiques, lecteurs de micro-film, et organes de commandes associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire, cartes à circuit électronique, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations, de signaux et d'images, appareils et instruments de lecture optique, supports d'informations codées à savoir disquettes pour ordinateurs, appareils et pièces d'appareils composés d'appareils pour la transmission de données, de signaux, d'images au moyen du téléphone, du télégraphe, du télécopieur, du téléscripteur, du télex, du câble, ou de tout autre appareil de communication ou télécommunication ; disques compacts à mémoire morte. Imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, machine à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, documentation, manuels d'instruction ; guides et mémentos relatifs à l'exploitation et à la maintenance de matériels informatiques et de programmes d'ordinateur ; publications relatives à des services de communication et de télécommunication par ordinateur et par réseaux d'ordinateurs. Services de conseils en matière de gestion de fichiers informatiques, de matériel de communication, télécommunication, d'images ; travaux de conception et d'élaboration dans le domaine des télécommunications, de la communication, de l'image, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, abonnements de journaux, services de mercatique, services de publipostage. Services de télécommunications ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement ; communications à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, services télématiques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; numérisations, service de transmission d'informations par système de communication et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex et télécopieurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'information contenues dans des banques de données et banques d'images. Services de formation et de perfectionnement dans le domaine de l'informatique, de la communication, des télécommunications et de l'image ; organisation de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, de la communication et de l'image, formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et appareils de communication, de télécommunication, d'images, de matériel et de logiciel associé aux ordinateurs et aux appareils et instruments de communication, télécommunications et d'images. Services de location de logiciels, réalisation (conception) et location de systèmes informatiques, de communication, de télécommunication, d'images ; programmations électroniques, location d'installations de communications, télécommunications, d'installations électroniques et de traitement de données, d'images, programmation pour ordinateurs, édition de textes, location d'ordinateurs, location d'appareils de télécommunications, de communications, exploitation de brevets, mise à disposition de savoir-faire, création de programmes pour le traitement de données, d'images, de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs, consultations et recherches dans le domaine de la communication, des télécommunications, de l'image, de la télédiffusion, services d'ingénieurs, consultations et conseils techniques dans le domaine de la communication, des télécommunications, de l'informatique, de l'image, de la télédiffusion, location d'installations électroniques, de traitement de données et/ou d'images, de programmes sur support informatique et par moyen de communication, télécommunications, télédiffusion, études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de communications, télécommunications, d'images, services de conseils et d'études dans le domaine de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériel informatique et de matériel de communication, télécommunication et d'images, sélection de personnel utilisant l'informatique, assistance technique en informatique et en communication, télécommunication, télédiffusion, services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, services de conseil en organisation informatique, services d'imprimerie ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'accès à des réseaux informatiques ; élaboration (conception) technique de manuels relatifs à l'exploitation et à la maintenance de matériels informatiques et de programmes d'ordinateurs ; conception, réalisation, développement et hébergement de sites sur Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.