Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GreenLite
SOFTWAY INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99781831
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2009

Présentation de la marque GreenLite

Déposée le 19 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOFTWAY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GreenLite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFTWAY INTERNATIONAL domicilié(e) 32, avenue de l'Europe, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 587 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque GreenLite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GreenLite est expirée depuis le 19 mars 2009.

SOFTWAY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LSBOX Internet , INTERNETWORKS , DANUP - Dispositif d'Accès Numérique à Usage Partagé , ISDnet , RNISBOX Internet , ISD box , ISD net , SoftSecure , SOFT HIGHWAY , ISDcast


SOFTWAY INTERNATIONAL, société anonyme - 32, avenue de l'Europe, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 393587720


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300755 - Publication au BOPI 2000-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

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