Software Publishers Association (SPA) Europe Association loi 1901
Numéro de dépôt :
96640581
Date de dépôt :
05/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2006
Présentation de la marque SPANTA CLAUS WEB CONTEST
Déposée le 5 septembre 1996 par l'association loi 1901 Software Publishers Association (SPA) Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPANTA CLAUS WEB CONTEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 Software Publishers Association (SPA) Europe domicilié(e) 57, rue Pierre Charron, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GABELLA Directeur Général Software Publishers Association (SPA) Europe - France.
La marque SPANTA CLAUS WEB CONTEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640581.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPANTA CLAUS WEB CONTEST est expirée depuis le 5 septembre 2006.
Software Publishers Association (SPA) Europe a également déposé les autres marques suivantes : SPA EUROPE
Software Publishers Association (SPA) Europe Association loi 1901 - 57, rue Pierre Charron, 75008 Paris - France
Monsieur Gérard GABELLA Directeur Général Software Publishers Association (SPA) Europe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, service télématique. Logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, édition de textes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPANTA CLAUS WEB CONTEST"