SOFTWARE PRODUCTS INTERNATIONAL, (DEUTSCHLAND) GmbH, (Société de la République Fédérale d'Allemagne)
Numéro de dépôt :
1454169
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1998
Présentation de la marque OPEN ACCESS SOFTWARE PRODUCTS INTERNATIONAL
Déposée le 11 mars 1988 par SOFTWARE PRODUCTS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OPEN ACCESS SOFTWARE PRODUCTS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOFTWARE PRODUCTS INTERNATIONAL, (DEUTSCHLAND) GmbH, (Société de la République Fédérale d'Allemagne), domicilié(e) Rosenkavalierplatz 14 - 8000 MUNICH 81 (République Fédérale d'allemagne). - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.
La marque OPEN ACCESS SOFTWARE PRODUCTS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFTWARE PRODUCTS INTERNATIONAL, (DEUTSCHLAND) GmbH, (Société de la République Fédérale d'Allemagne) - Rosenkavalierplatz 14 - 8000 MUNICH 81 (République Fédérale d'allemagne). - Allemagne
CABINET NETTER. - France
Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173558 - Publication au BOPI 1994-06-16
Développement, création et utilisation de programmes pour le traitement de données à usage personnel ou de tiers;location d'installations pour le traitement de données;ordinateurs, calculateurs, machines ou équipement pour le traitement de données et installations composites, organes additionnels, périphériques et individuels pour cet équipement c'est-à-dire postes d'entrées de données, bandes magnétiques, mémoires d'informations, convertisseurs, imprimantes de données, unités d'affichage, équipement à accoupler au téléphone pour l'entrée et la sortie de données, machines pour l'interconnexion fonctionnelle de plusieurs petits calculateurs pour obtenir un système de traitement de données; supports contenant des programmes (et systèmes d'exploitation) pour des installations pour le traitement de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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