SUPERTRACS SPC
Présentation de la marque SUPERTRACS SPC
Déposée le 18 août 1992 par SOFTWARE LABORATORIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERTRACS SPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUPERTRACS SPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERTRACS SPC est expirée depuis le 18 août 2002.
SOFTWARE LABORATORIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252671 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252670 - Publication au BOPI 1998-04-06
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34