Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DMS/IB
SOFTWARE LABORATORIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92431015
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2022

Présentation de la marque DMS/IB

Déposée le 18 août 1992 par la société SOFTWARE LABORATORIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DMS/IB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société SOFTWARE LABORATORIES domicilié(e) 202 East Airport Drive, Suite 280, 92408 SAN BERNARDINO, CALIFORNIE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DMS/IB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DMS/IB est expirée depuis le 18 août 2022.

SOFTWARE LABORATORIES a également déposé les autres marques suivantes : SUPERTRACS SPC


SOFTWARE LABORATORIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 202 East Airport Drive, Suite 280, 92408 SAN BERNARDINO, CALIFORNIE - États-Unis


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223354 - Publication au BOPI 2002-06-19

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503357 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29

Errata sur les renouvellements - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

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