Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINUOUS ENHANCEMENT
SOFTWARE DYNAMICS, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
98729546
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2008

Présentation de la marque CONTINUOUS ENHANCEMENT

Déposée le 23 avril 1998 par SOFTWARE DYNAMICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONTINUOUS ENHANCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est SOFTWARE DYNAMICS, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 9400 Topanga Boulevard, Chatsworth, Californie, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque CONTINUOUS ENHANCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINUOUS ENHANCEMENT est expirée depuis le 23 avril 2008.


SOFTWARE DYNAMICS, INC. (société constituée sous les lois de l'Etat de Californie) - 9400 Topanga Boulevard, Chatsworth, Californie, E.U.A. - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Logiciels (programmes enregistrés) et ordinateurs.