CONTINUOUS ENHANCEMENT
Présentation de la marque CONTINUOUS ENHANCEMENT
Déposée le 23 avril 1998 par SOFTWARE DYNAMICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONTINUOUS ENHANCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONTINUOUS ENHANCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINUOUS ENHANCEMENT est expirée depuis le 23 avril 2008.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22