Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARICENT
Software Development Group une société régie selon les lois des Iles Caïman c/o Walkers SVP Limited

Numéro de dépôt :
3447408
Date de dépôt :
28/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARICENT de Software Development Group une société régie selon les lois des Iles Caïman c/o Walkers SVP Limited

Présentation de la marque ARICENT

Déposée le 28 août 2006 par la société Software Development Group une société régie selon les lois des Iles Caïman c/o Walkers SVP Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARICENT »

Le déposant est la société Software Development Group une société régie selon les lois des Iles Caïman c/o Walkers SVP Limited domicilié(e) Walker House, PO Box 908GT, Mary Street George Town,Grand Cayman, Iles Caïman - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42


Software Development Group une société régie selon les lois des Iles Caïman c/o Walkers SVP Limited - Walker House, PO Box 908GT, Mary Street George Town,Grand Cayman, Iles Caïman - XX


CABINET PLASSERAUD - 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Inscription le 8 janvier 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°466572 - Publication au BOPI 2008-01-08

Inscription le 27 août 2007 - Rejet total n°459567 - Publication au BOPI 2007-08-27

Inscription le 14 mai 2007 - retrait partiel n°454059 - Publication au BOPI 2007-05-14

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Logiciels (programmes enregistrés).Services dans le domaine des logiciels ; élaboration et conception de logiciels ; services informatiques ; concession de licences de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.