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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION STIF
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STIF SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STIF SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION
SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION STIF, SAS

Numéro de dépôt :
3743066
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2030
STIF SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION de SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION STIF

Présentation de la marque STIF SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION

Déposée par voie électronique le 2 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION STIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STIF SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION STIF domicilié(e) 651 C Chemin de la martourette - 06530 - Le Tignet - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 917 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUCHER Romain domicilié(e) 163 Rue Saint Merry - 77300 - Fontainebleau - France.

La marque STIF SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STIF SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION arrivera à expiration en date du 2 juin 2030.


SOFT TISSUE INTERNAL FIXATION STIF, SAS - 651 C Chemin de la martourette - 06530 - Le Tignet - France - SIREN 522917939


M. GAUCHER Romain - 163 Rue Saint Merry - 77300 - Fontainebleau - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 13 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°531891 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741381 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-03-02

Ligaments à usage thérapeutique pour la chirurgie reconstructrice et réparatrice ; matériel de reconstruction ou réparation des ligaments, tendons, aponévroses, muscles et des tissus mous, à usage vétérinaire ; matériel de reconstruction ou réparation des ligaments, tendons, aponévroses, muscles et des tissus mous ; matériels de fixation interne pour ligaments, tendons, aponévroses, muscles et des tissus mous ; matériels de fixation interne pour chirurgie plastique et réparatrices ; attelles (chirurgie) ; agrafes chirurgicales ; vis chirurgicales (moyen médical de fixation) ; ancres chirurgicales (moyen médical de fixation) ; fils de chirurgien ; ancillaires ; aponévroses.