Déposée par voie électronique le 31 décembre 2013 par SOFT MEDIA MANAGMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est SOFT MEDIA MANAGMENT, LLC domicilié(e) 2711 Centerville Road, Suite 400, 19808 Wilmington, Country of NewCastle - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephane DELOT domicilié(e) 5 av Paule Verlaine - 44800 - Saint Herblain - France.
La marque LICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICIEL est expirée depuis le 31 décembre 2023.
SOFT MEDIA MANAGMENT, LLC - 2711 Centerville Road, Suite 400, 19808 Wilmington, Country of NewCastle - États-Unis
M. Stephane DELOT - 5 av Paule Verlaine - 44800 - Saint Herblain - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Inscription le 8 juillet 2014 - Renonciation partielle n°626906 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-08
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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