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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFT-MAINT
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TRANSMIG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSMIG
SOFT-MAINT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3689326
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/11/2029
TRANSMIG de SOFT-MAINT

Présentation de la marque TRANSMIG

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFT-MAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TRANSMIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFT-MAINT domicilié(e) 11 RUE NINA SIMONE - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 124 582 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIFRANCE, M. LAUNAY Philippe domicilié(e) 11 RUE NINA SIMONE - 44000 - NANTES - France.

La marque TRANSMIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSMIG arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

SOFT-MAINT a également déposé les autres marques suivantes : ESSOR , COVERTOR , FASTtoFlex , Mia Software , Model-In-Action , PITAGOR , DATA-MIGRATOR


SOFT-MAINT, société par actions simplifiée - 11 RUE NINA SIMONE - 44000 - NANTES - France - SIREN 384124582


SODIFRANCE, M. LAUNAY Philippe - 11 RUE NINA SIMONE - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 5 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772202 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2019 n°2729916 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.