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Marques déposées par la société SOFT-MAINT
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DATA-MIGRATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATA-MIGRATOR
SOFT-MAINT

Numéro de dépôt :
3117145
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2011

Présentation de la marque DATA-MIGRATOR

Déposée le 13 août 2001 par la société SOFT-MAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATA-MIGRATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la société SOFT-MAINT domicilié(e) 4 RUE DU CHATEAU DE L'ERAUDIERE, BP 72438, 44324 NANTES CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 124 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFT-MAINT - France.

La marque DATA-MIGRATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA-MIGRATOR est expirée depuis le 13 août 2011.

SOFT-MAINT a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMIG , ESSOR , COVERTOR , FASTtoFlex , Mia Software , Model-In-Action , PITAGOR


SOFT-MAINT - 4 RUE DU CHATEAU DE L'ERAUDIERE, BP 72438, 44324 NANTES CEDEX 3 - France - SIREN 384124582


SOFT-MAINT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

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