Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEXTANT
Numéro de dépôt :
1283932
Date de dépôt :
14/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1994
Présentation de la marque SEXTANT
Déposée le 14 septembre 1984 par SOFT HARMONY CONSULTANTS (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEXTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEXTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXTANT est expirée depuis le 14 septembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06