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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soft-Easy
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DOC EASY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC EASY
Soft-Easy (SARL)

Numéro de dépôt :
1706568
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2001
DOC EASY de Soft-Easy

Présentation de la marque DOC EASY

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soft-Easy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOC EASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soft-Easy domicilié(e) 14, rue Soleillet, 75020 PARIS - France.

La marque DOC EASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC EASY est expirée depuis le 20 novembre 2001.

Soft-Easy a également déposé les autres marques suivantes : SOFT EASY , CORDON BLEU , BONNE CONDUITE , STOCKART


Soft-Easy (SARL) - 14, rue Soleillet, 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Logiciels (programmes enregistrés)