Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JM
Soft Drink International B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
98758644
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2008

Présentation de la marque JM

Déposée le 10 novembre 1998 par la société étrangère Soft Drink International B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la société étrangère Soft Drink International B.V domicilié(e) Nijverheidsweg 17-22, NL-6422 PD HEERLEN, Pays-Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat à la Cour - France.

La marque JM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM est expirée depuis le 10 novembre 2008.


Soft Drink International B.V. société de droit néerlandais - Nijverheidsweg 17-22, NL-6422 PD HEERLEN, Pays-Bas - Pays-Bas


Helga PERNEZ Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.