Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROND D'ARTOIS
Numéro de dépôt :
1501284
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/1997
Présentation de la marque ROND D'ARTOIS
Déposée le 26 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOFRODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROND D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROND D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROND D'ARTOIS est expirée depuis le 26 octobre 1997.
SOFRODOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20