Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROND D'ARTOIS
SOFRODOC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1432708
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/1997
ROND D\'ARTOIS de SOFRODOC

Présentation de la marque ROND D'ARTOIS

Déposée le 26 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOFRODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROND D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRODOC domicilié(e) 62760 PAS-EN-ARTOIS (Pas-de-Calais). - France.

La marque ROND D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROND D'ARTOIS est expirée depuis le 26 octobre 1997.

SOFRODOC a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D ARTOIS , ROND D ARTOIS , RACLINETTE , PAVE D'ARTOIS , ARTOIS , ARTOISLAIT , SAINT KILLIEN , TOUBOS SAINT PAULIN PASTEURISE , CROIX DE MALTE , TOUBOS SAINT PAULIN


SOFRODOC (société anonyme) - 62760 PAS-EN-ARTOIS (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Laits, fromages et autres produits laitiers.