Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROND D ARTOIS
Numéro de dépôt :
1048012
Date de dépôt :
20/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROND D ARTOIS
Déposée le 20 avril 1978 par SOFRODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROND D ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROND D ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRODOC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°3790 - Publication au BOPI 1978-048