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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRODOC
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PAVE D'ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE D'ARTOIS
SOFRODOC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1409827
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/1997

Présentation de la marque PAVE D'ARTOIS

Déposée le 18 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) SOFRODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVE D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRODOC domicilié(e) 62760 PAS-EN-ARTOIS (Pas-de-Calais). - France.

La marque PAVE D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE D'ARTOIS est expirée depuis le 18 mai 1997.

SOFRODOC a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D ARTOIS , ROND D ARTOIS , RACLINETTE , ROND D'ARTOIS , ARTOIS , ARTOISLAIT , SAINT KILLIEN , TOUBOS SAINT PAULIN PASTEURISE , CROIX DE MALTE , TOUBOS SAINT PAULIN


SOFRODOC (Société Anonyme) - 62760 PAS-EN-ARTOIS (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abatues du genre GALLUS, gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.