Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLEUR D ARTOIS
Numéro de dépôt :
1085852
Date de dépôt :
09/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FLEUR D ARTOIS
Déposée le 9 février 1979 par SOFRODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLEUR D ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLEUR D ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FLEUR D ARTOIS est expirée depuis le 9 février 1989.
SOFRODOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037