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Marques déposées par Sofrodoc
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CROIX DE MALTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX DE MALTE
Sofrodoc

Numéro de dépôt :
943611
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CROIX DE MALTE

Déposée le 16 janvier 1976 par Sofrodoc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CROIX DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sofrodoc domicilié(e) (soc. an.), Pas-en-Artois (Pas-de-Calais). - France.

La marque CROIX DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CROIX DE MALTE est expirée depuis le 16 janvier 1986.

Sofrodoc a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D ARTOIS , ROND D ARTOIS , RACLINETTE , ROND D'ARTOIS , PAVE D'ARTOIS , ARTOIS , ARTOISLAIT , SAINT KILLIEN , TOUBOS SAINT PAULIN PASTEURISE , CROIX DE MALTE


Sofrodoc - (soc. an.), Pas-en-Artois (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Fromages.