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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRODOC
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CROIX DE MALTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE MALTE
SOFRODOC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1311423
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/1995
CROIX DE MALTE de SOFRODOC

Présentation de la marque CROIX DE MALTE

Déposée le 31 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOFRODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRODOC domicilié(e) 62760 PAS EN ARTOIS (Pas de Calais) - France.

La marque CROIX DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOFRODOC a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D ARTOIS , ROND D ARTOIS , RACLINETTE , ROND D'ARTOIS , PAVE D'ARTOIS , ARTOIS , ARTOISLAIT , SAINT KILLIEN , TOUBOS SAINT PAULIN PASTEURISE , CROIX DE MALTE


SOFRODOC (Société Anonyme) - 62760 PAS EN ARTOIS (Pas de Calais) - France


Inscription - Transmission de propriété n°30256 - Publication au BOPI 1985-45

Lait et produits laitiers, plus spécialement beurres et fromages, substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.