Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTOIS FRAIS
Numéro de dépôt :
1163232
Date de dépôt :
18/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ARTOIS FRAIS
Déposée le 18 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SOFRODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTOIS FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARTOIS FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRODOC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°3790 - Publication au BOPI 1981-28