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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRODOC
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ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOIS
SOFRODOC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1334391
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/1995
ARTOIS de SOFRODOC

Présentation de la marque ARTOIS

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOFRODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRODOC domicilié(e) 62760 PAS-EN-ARTOIS (Pas de Calais) - France.

La marque ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS est expirée depuis le 9 décembre 1995.

SOFRODOC a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D ARTOIS , ROND D ARTOIS , RACLINETTE , ROND D'ARTOIS , PAVE D'ARTOIS , ARTOISLAIT , SAINT KILLIEN , TOUBOS SAINT PAULIN PASTEURISE , CROIX DE MALTE , TOUBOS SAINT PAULIN


SOFRODOC (Société Anonyme) - 62760 PAS-EN-ARTOIS (Pas de Calais) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Fromages.