Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAPILLOT'S
Numéro de dépôt :
1398688
Date de dépôt :
17/09/1986
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
17/09/1996
Présentation de la marque PAPILLOT'S
Déposée le 17 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOFRINO SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PAPILLOT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAPILLOT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRINO SURGELES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mai 1993 - Transmission de propriété n°158903 - Publication au BOPI 1993-05-18