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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRINNOV
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TIBAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIBAM
SOFRINNOV, SAS

Numéro de dépôt :
4172917
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2025
TIBAM de SOFRINNOV

Présentation de la marque TIBAM

Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRINNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIBAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRINNOV domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 10 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 295 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRINNOV, M. Jean-Claude ESCRIVA domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 10 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

La marque TIBAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBAM arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

SOFRINNOV a également déposé les autres marques suivantes : WALOOD , INOOD , RESCOOZ , OOZWOOD , SYLCAT


SOFRINNOV, SAS - Parc Technologique du Canal, 10 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France - SIREN 808295190


SOFRINNOV, M. Jean-Claude ESCRIVA - Parc Technologique du Canal, 10 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Constructions transportables non métalliques ; bois façonnés ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques.