Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCTOPOL
SOFRESID ENGINEERING

Numéro de dépôt :
4413884
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
OCTOPOL de SOFRESID ENGINEERING

Présentation de la marque OCTOPOL

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par SOFRESID ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCTOPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est SOFRESID ENGINEERING domicilié(e) 1/7 avenue San Fernando - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque OCTOPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTOPOL arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

SOFRESID ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : ELEMANTA , EnSid Energy Saving Identification , INGENORD


SOFRESID ENGINEERING - 1/7 avenue San Fernando - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE - 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 5 novembre 2018 - Retrait partiel n°737295 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Système de traitement de l’eau de ballast ; équipement d’alimentation en eau et d’assainissement ; installation et appareils de purification, d’épuration, de désalinisation et de conditionnement de l’eau ; équipement de stérilisation, de désinfection et décontamination ; filtres à usage industriel ; installations industrielles de traitement ; épurateurs et purificateurs de gaz ; équipement de traitement chimique ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d’eau et de gaz ; étuveurs pour traitements chimiques; évaporateurs pour traitements chimiques; échangeurs thermiques pour traitements chimiques; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; robinetterie de canalisations; incinérateurs de déchets à usage industriel; appareils et installations de refroidissement ; installations sanitaires ; réservoirs d'épuration d'eau ou de produits huileux, réservoirs pour épuration et traitement chimique des eaux usées ou huileuses, réservoirs pour récupération de déchets solides; tous les produits précités étant destinés à être utilisés dans le cadre d'une assistance aux navires en escale pour le traitement des eaux de ballast et la récupération des eaux polluées ;

Véhicules nautiques ; pièces et partie constitutives de véhicules nautiques; bateaux ; navires ; chalands ; embarcations maritimes équipées d'unités de stockage et d'unités de production d'énergie; réservoirs à ballast de navires [composants structurels de vaisseaux]; tous les produits précités étant destinés à être utilisés dans le cadre d'une assistance aux navires en escale pour le traitement des eaux de ballast et la récupération des eaux polluées ;

Vente au détail ou en gros de véhicules nautiques; services d'achat de véhicules nautiques pour d'autres entreprises (approvisionnement) ;

Construction navale ; réparation, entretien, nettoyage et installation d'équipements et parties de véhicules nautiques ; nettoyage, entretien et réparation de lignes de ballast; tous les services précités étant destinés à être rendus dans le cadre d'une assistance aux navires en escale pour le traitement des eaux de ballast et la récupération des eaux polluées ;

Transport maritime et fluvial ; transport nautique de matières liquides; location ou affrètement (chartering) de véhicules nautiques ; services de transport de fret et de charge ; transport et livraison de marchandises ; chargement et déchargement de marchandises ; location de systèmes de navigation; services de récupération, remorquage et sauvetage ; distribution des eaux et d’énergie; tous les services précités étant destinés à être rendus dans le cadre d'une assistance aux navires en escale pour le traitement des eaux de ballast et la récupération des eaux polluées ;

Transformation de matériaux ; recyclage et traitement des déchets ; services de purification et conditionnement de l’eau et de l’air ; production d’énergie; traitement de matériaux à l'aide de produits chimiques; tous les services précités étant destinés à être rendus dans le cadre d'une assistance aux navires en escale pour le traitement des eaux de ballast et la récupération des eaux polluées.