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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFREP Société Française de Représentation
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CUVEE DES VIEUX PLANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES VIEUX PLANS
SOFREP Société Française de Représentation Sarl

Numéro de dépôt :
92435829
Date de dépôt :
24/09/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2002

Présentation de la marque CUVEE DES VIEUX PLANS

Déposée le 24 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFREP Société Française de Représentation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES VIEUX PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFREP Société Française de Représentation domicilié(e) 19 avenue Auguste Renoir, 06800 CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 060 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFREP Sarl - France.

La marque CUVEE DES VIEUX PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES VIEUX PLANS est expirée depuis le 24 septembre 2002.

SOFREP Société Française de Représentation a également déposé les autres marques suivantes : PONTET


SOFREP Société Française de Représentation Sarl - 19 avenue Auguste Renoir, 06800 CAGNES SUR MER - France - SIREN 388060519


SOFREP Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

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