Déposée le 27 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRENOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HUMUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFRENOR domicilié(e) Route Nationale 10 , 33830 BELIN-BELIET - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 729 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque HUMUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRENOR, société à responsabilité limitée - Route Nationale 10 , 33830 BELIN-BELIET - France - SIREN 342729415
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Inscription le 24 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392969 - Publication au BOPI 2004-05-24
Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240633 - Publication au BOPI 1997-07-28
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Engrais organiques naturels, supports de culture, en particulier terreaux, terres de bruyère, compost provenant des vers de terre, substrat de sol. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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