Déposée le 2 août 2005 par la Société Anonyme (SA) SOFRELOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFRELOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRELOG domicilié(e) 1 rue Henri de France,95870 BEZONS - 95870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 188 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Gaulle Fleurance & Associés domicilié(e) 11 rue Portalis,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SOFRELOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRELOG est expirée depuis le 2 août 2015.
SOFRELOG a également déposé les autres marques suivantes : SIGNALIS
SOFRELOG S.A. - 1 rue Henri de France,95870 BEZONS - 95870 - France - SIREN 306188814
de Gaulle Fleurance & Associés - 11 rue Portalis,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 27 avril 2006 - retrait partiel n°432690 - Publication au BOPI 2006-04-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Logiciels. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, optiques, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, en particulier dans le domaine aérien et maritime.Services d'appel radioélectrique, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images par ordinateur, transmission par satellite.Intégration de systèmes de radars dans les domaines aérien et maritime, à savoir services de conception et d'intégration de systèmes (ingénierie de systèmes) mettant en oeuvre des radars ; services scientifiques et technologiques dans les domaines maritime et aérien, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), maintenance, services de recherches technologiques dans les domaines maritime et aérien ; conception et développement de logiciels ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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