Déposée le 22 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRELOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIGNALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRELOG domicilié(e) 9 Rue Louis Rameau - 95870 - BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 188 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.
La marque SIGNALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNALIS est expirée depuis le 22 octobre 2020.
SOFRELOG a également déposé les autres marques suivantes : SOFRELOG
SOFRELOG, Société Par Actions Simplifiée - 9 Rue Louis Rameau - 95870 - BEZONS - France - SIREN 306188814
Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Logiciels, appareils, systèmes (appareils) et instruments scientifiques, d'observation, de surveillance, de signalisation, de contrôle, de communication, de sureté, de sécurité, de protection, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images optiques et des images radars ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, en particulier dans le domaine aérien et maritime et terrestre. ;
Conception et intégration de systèmes de radars et autres capteurs dans les domaines maritime, aérien et terrestre ; services d'appel radioélectrique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; transmission par satellite. ;
Formations relatives aux domaines de la conception et de l'intégration de systèmes de radars et autres capteurs dans les domaines maritime, aérien et terrestre ; formations relatives aux domaines de la conception et du développement de logiciels et de systèmes pour la transmission et le traitement de signaux de capteurs, pour la communication, ainsi que formations relatives aux domaines de la conception et du développement d'interfaces utilisateurs correspondantes ; formations relatives aux domaines de l'installation, de la maintenance et de la mise à jour de logiciels ; formations relatives aux domaines des services d'installation de logiciels (programmes enregistrés) dans les domaines de la sûreté et la sécurité maritime, aérienne et terrestre ; formations relatives aux domaines de la maintenance et de la mise à jour de logiciels (programmes enregistrés) dans les domaines de la sûreté et de la sécurité maritime, aérienne et terrestre ; formations relatives aux domaines des évaluations, des estimations et des recherches scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans les domaines de la sûreté et la sécurité maritime, aérienne et terrestre.
Conception et développement de logiciels et de systèmes pour la transmission et le traitement de signaux de capteurs, pour la communication, ainsi que conception et développement d'interfaces utilisateurs correspondantes ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels et de systèmes ; évaluations, estimations et recherches scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans les domaines de la sûreté et la sécurité maritime, aérienne et terrestre.
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