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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRELA
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TRAFITIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAFITIQUE
SOFRELA S.A.

Numéro de dépôt :
1495754
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1998

Présentation de la marque TRAFITIQUE

Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOFRELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAFITIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRELA domicilié(e) 8, rue Sidoine Apollinaire, 63000 CLERMONT FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet J. CHANET. - France.

La marque TRAFITIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAFITIQUE est expirée depuis le 26 octobre 1998.

SOFRELA a également déposé les autres marques suivantes : SOFRELA


SOFRELA S.A. - 8, rue Sidoine Apollinaire, 63000 CLERMONT FERRAND. - France


Cabinet J. CHANET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.