Déposée le 25 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOFREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « E. V. R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFREL domicilié(e) Le Plessis,35770 VERN SUR SEICHE (dossier no 2228769) - 35770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 810 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2228769) - 13002 - France.
La marque E. V. R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFREL, Société Anonyme - Le Plessis,35770 VERN SUR SEICHE (dossier no 2228769) - 35770 - France - SIREN 409065810
CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2228769) - 13002 - France
Inscription le 21 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°295752 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293020 - Publication au BOPI 2000-01-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Renouvellement sans limitation n°2011709 - Publication au BOPI 1993-21
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2002 n°2228769 - Publication au BOPI 2002-10-04
Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186314 - Publication au BOPI 1995-06-15
Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179604 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription - Transmission de propriété n°29354 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°29353 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°29355 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°41045 - Publication au BOPI
Inscription le 15 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152859 - Publication au BOPI 1992-12-15
Inscription - Transmission de propriété n°29352 - Publication au BOPI
Machines électriques tournantes et leurs accessoires, notamment organes et dispositifs de transmission et de régulation.Appareils et instruments électriques, régulateurs électriques pour tous usages, appareils de mesurage, de signalisation, de contrôle de comptage, d'enregistrement, en particulier pour le trafic urbain et routier.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, en particulier pour véhicules. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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