Déposée le 12 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SOFREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE),
la marque française « DVH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFREL domicilié(e) Le Plessis, 35770 VERN SUR SEICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 810 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.
La marque DVH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFREL, Société Anonyme à Directoire - Le Plessis, 35770 VERN SUR SEICHE - France - SIREN 409065810
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353387 - Publication au BOPI 2002-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Détecteurs ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; cartes électroniques ; programmes d'ordinateurs enregistrés (logiciels et progiciels) ; modems. Conception et élaboration de progiciels et logiciels (programmes enregistrés pour ordinateurs) . Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation des données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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