Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOFREDIS

Numéro de dépôt :
1236774
Date de dépôt :
24/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1993
Marque figurative de SOFREDIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mai 1983 par SOFREDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOFREDIS domicilié(e) 111-113, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET. (Société Anonyme de droit français). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236774.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 mai 1993.

SOFREDIS a également déposé les autres marques suivantes : AGRIJARDIN , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SOFREDIS - 111-113, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET. (Société Anonyme de droit français). - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

.Papier, carton , articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), et notamment emballages, boites, étuis et tous conditionnements en carton..Produits agricoles, horticoles et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.