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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRECOsociété par actions simplifiée
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CLIPSOFIX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLIPSOFIX
SOFRECO SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3515039
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLIPSOFIX de SOFRECOsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque CLIPSOFIX

Déposée le 20 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRECOsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIPSOFIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRECOsociété par actions simplifiée domicilié(e) 30 avenue de Bobigny,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 808 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne GLORIAN domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

SOFRECOsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SOFRECO S.A.S. , SOFRECO S.A.S. RACCORDS ET VANNES


SOFRECO SAS société par actions simplifiée - 30 avenue de Bobigny,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France - SIREN 482808102


Etienne GLORIAN - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet total n°479715 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; colliers de fixation métalliques pour tuyaux et installations sanitaires et de chauffage ; dispositifs de fixation métalliques pour la plomberie, les installations sanitaires et de chauffage ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Dispositifs de fixation raccordement de tuyauteries destinés aux domaines de la plomberie, du chauffage et des installations sanitaires.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non-métalliques ; colliers de fixation non-métalliques pour tuyaux et installations sanitaires et de chauffage ; dispositifs de fixation non-métalliques pour la plomberie, les installations sanitaires et de chauffage.