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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRATEST
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EMISCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMISCAN
SOFRATEST S.A.

Numéro de dépôt :
95603002
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque EMISCAN

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOFRATEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRATEST domicilié(e) 39 Bis, rue du Docteur Maurer, 78630 ORGEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 532 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRATEST S.A. - France.

La marque EMISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMISCAN est expirée depuis le 15 décembre 2005.

SOFRATEST a également déposé les autres marques suivantes : DELTA CONTROLE , POLYPROBE


SOFRATEST S.A. - 39 Bis, rue du Docteur Maurer, 78630 ORGEVAL - France - SIREN 331532549


SOFRATEST S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Dispositif de balayage mécanique pour enregistrement d'une cartographie d'amplitude de signaux électromagnétiques émis par un dispositif électronique en test.Dispositif utilisé dans le cadre des normes européennes sur les tests EMC (compatibilité électro-magnétique)