Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSIC CAR
SOFRATEM (S.A.)

Numéro de dépôt :
94509234
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2004

Présentation de la marque CLASSIC CAR

Déposée le 3 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOFRATEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASSIC CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRATEM domicilié(e) 26 rue de Lorraine, 92300 LEVALLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 056 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENARD ERIC SOFRATEM CLASSIC CAR - France.

La marque CLASSIC CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSIC CAR est expirée depuis le 3 mars 2004.

SOFRATEM a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIC CAR


SOFRATEM (S.A.) - 26 rue de Lorraine, 92300 LEVALLOIS - France - SIREN 642056980


MENARD ERIC SOFRATEM CLASSIC CAR - France


Inscription le 4 mars 1999 - Rejet partiel n°273247 - Publication au BOPI 1999-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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