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Marques déposées par la société SOFRASEM SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE SÉLECTION ET DE PRODUCTION DE SEMENCEScoopérative d'intérêt collectif agricole
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SOFRASEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFRASEM
SOFRASEM SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE SÉLECTION ET DE PRODUCTION DE SEMENCES (société anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole)

Numéro de dépôt :
1574559
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2010

Présentation de la marque SOFRASEM

Déposée le 8 février 1990 par la société SOFRASEM SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE SÉLECTION ET DE PRODUCTION DE SEMENCEScoopérative d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFRASEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOFRASEM SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE SÉLECTION ET DE PRODUCTION DE SEMENCEScoopérative d'intérêt collectif agricole domicilié(e) Place de la Gare, 78490 MÉRÉ (dossier no 2163906) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 301 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2163906) - France.

La marque SOFRASEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFRASEM est expirée depuis le 8 février 2010.


SOFRASEM SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE SÉLECTION ET DE PRODUCTION DE SEMENCES (société anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole) - Place de la Gare, 78490 MÉRÉ (dossier no 2163906) - France - SIREN 303301063


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2163906) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2163906 - Publication au BOPI 2000-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 25 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454713 - Publication au BOPI 2007-05-25

Inscription le 20 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°295197 - Publication au BOPI 2000-01-20

Semences, céréales