Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE ATELCAR
SOFRAR IMPEX SA

Numéro de dépôt :
95578221
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2005

Présentation de la marque GROUPE ATELCAR

Déposée le 29 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SOFRAR IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE ATELCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAR IMPEX domicilié(e) 232, Boulevard Pereire, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 001 CL3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRAR IMPEX - France.

La marque GROUPE ATELCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ATELCAR est expirée depuis le 29 juin 2005.

SOFRAR IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : CELLULAR ASSOCIATES


SOFRAR IMPEX SA - 232, Boulevard Pereire, 75017 PARIS - France - SIREN 612001CL3


SOFRAR IMPEX - France


Inscription le 30 mars 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°410052 - Publication au BOPI 2005-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Appareils et instruments scientifiques de radiocommunications aériennes terrestres et, maritimes, de transmission de données par voie radio ou filaires, de contrôle et de gestion de parcs automobiles.Systèmes d'alarmes, pose autoradio et de tous systèmes électroniques. Travaux d'ingénieurs et conception de logiciels.Installations et réparations d'appareils pour le conditionnement de l'air

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.