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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPER
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sofraper
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sofraper
SAS SOFRAPER

Numéro de dépôt :
4381689
Date de dépôt :
17/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/08/2027
sofraper de SOFRAPER

Présentation de la marque sofraper

Déposée le 17 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sofraper » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPER domicilié(e) dont le siège est 15 Chemin des Bois - 74100 - VILLE LA GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michelle BILLET, Avocat domicilié(e) 2 Rue du Petit Malbrande - 74100 - ANNEMASSE - France.

La marque sofraper a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sofraper arrivera à expiration en date du 17 août 2027.

SOFRAPER a également déposé les autres marques suivantes : sofraper , TUBAIR


SAS SOFRAPER - dont le siège est 15 Chemin des Bois - 74100 - VILLE LA GRAND - France


Maître Michelle BILLET, Avocat - 2 Rue du Petit Malbrande - 74100 - ANNEMASSE - France


Republication pour erratum - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Errata de la publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Machines d'aspiration à usage industriel. Machines de nettoyage à usage industriel. Machines de vidange, collecte et filtration des liquides et fluides industriels. Manipulateurs industriels.

Appareils d'éclairage. Appareils de chauffage. Appareils et machines pour la purification de l'air. Appareils et machines pour la purification de l'eau.

Purification de l'air. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d'ordures et de déchets.