Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEXBAT
SAS SOFRAPEL, Capital 140000 Euros

Numéro de dépôt :
3228086
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2023
TEXBAT de SOFRAPEL

Présentation de la marque TEXBAT

Déposée le 19 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPEL domicilié(e) Parc d'Activités la Grande Haie, 13 rue Alessandro Volta, BP 60216 - 35502 - VITRE Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOFRAPEL, Capital 140000 Euros domicilié(e) Parc d'Activités la Grande Haie, 13 rue Alessandro Volta, BP 60216 - 35502 - VITRE Cedex - France.

La marque TEXBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXBAT est expirée depuis le 19 mai 2023.

SOFRAPEL a également déposé les autres marques suivantes : DILATFOAM , DILAST , RAVALOR TRADITION , STAR SIDERAL SYSTEME , CIMOX , SOFRETHANE , DILATSOL , CIMETANCHE , CELLOCOAT , FLEXTHANE


SAS SOFRAPEL, Capital 140000 Euros - Parc d'Activités la Grande Haie, 13 rue Alessandro Volta, BP 60216 - 35502 - VITRE Cedex - France


SAS SOFRAPEL, Capital 140000 Euros - Parc d'Activités la Grande Haie, 13 rue Alessandro Volta, BP 60216 - 35502 - VITRE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520208 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-01-28

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.