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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRAPEL (Société FranÇaise de Production Electronique
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VISSEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISSEAUX
SOFRAPEL S.A. (Société FranÇaise de Production Electronique) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1596506
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2000

Présentation de la marque VISSEAUX

Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOFRAPEL (Société FranÇaise de Production Electronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VISSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAPEL (Société FranÇaise de Production Electronique domicilié(e) 53, Avenue d'Orléans, 28000 CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque VISSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISSEAUX est expirée depuis le 8 juin 2000.

SOFRAPEL (Société FranÇaise de Production Electronique a également déposé les autres marques suivantes : TELEVISSO


SOFRAPEL S.A. (Société FranÇaise de Production Electronique) (société anonyme) - 53, Avenue d'Orléans, 28000 CHARTRES - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Appareils d'électricité et radio-électricité et leurs parties constitutives; lampes, valves, tubes pour la téléphonie sans fil, la télévision et toutes applications industrielles