Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sofrapar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOBIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sofrapar domicilié(e) 53 rue Gutenberg - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 014 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sofrapar domicilié(e) 53 rue Gutenberg - 75015 - Paris - France.
La marque ECOBIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sofrapar, SARL - 53 rue Gutenberg - 75015 - Paris - France - SIREN 632014080
Sofrapar - 53 rue Gutenberg - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 17 novembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°635630 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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