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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPAIN
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TASTEPAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TASTEPAIN
SOFRAPAIN S.A.S.

Numéro de dépôt :
1584863
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2018
TASTEPAIN de SOFRAPAIN

Présentation de la marque TASTEPAIN

Déposée le 22 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TASTEPAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPAIN domicilié(e) 14 rue Denis Papin,78190 TRAPPES (dossier no 2378717) - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 133 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller, Sophia Antipolis,06560 VALBONNE (dossier no 2378717) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TASTEPAIN est expirée depuis le 22 juillet 2018.

SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : Saveur &Bien-être , SHERWOOD SANDWICHES , BROCHETTES SUCREES , L'assiette du mitron , LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN , GRANDE TRADITION SOFRAPAIN , PETITS PAVÉS PRIVILÈGE , BASILE , LA BOUTIQUE A PAINS , LES PAVÉS DU MITRON


SOFRAPAIN S.A.S. - 14 rue Denis Papin,78190 TRAPPES (dossier no 2378717) - 78190 - France - SIREN 302133764


CABINET MURGITROYD SARL - Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller, Sophia Antipolis,06560 VALBONNE (dossier no 2378717) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378717 - Publication au BOPI 2008-07-04

Renouvellement sans limitation n°2121248 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°484894 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531133 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Farines et préparations faites de céréales; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie