Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN
/
LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN
SOFRAPAIN SA

Numéro de dépôt :
97675312
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN

Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN domicilié(e) CHEMIN DU CATUPOLAN, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRAPAIN - France.

La marque LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN est expirée depuis le 25 avril 2007.

SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : Saveur &Bien-être , SHERWOOD SANDWICHES , BROCHETTES SUCREES , L'assiette du mitron , GRANDE TRADITION SOFRAPAIN , PETITS PAVÉS PRIVILÈGE , BASILE , LA BOUTIQUE A PAINS , LES PAVÉS DU MITRON , JEAN-FRANCOIS


SOFRAPAIN SA - CHEMIN DU CATUPOLAN, 69120 VAULX EN VELIN - France


SOFRAPAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain et pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.