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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPAIN
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LE MOULÉ PRIVILÈGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULÉ PRIVILÈGE
SOFRAPAIN S.A.S.

Numéro de dépôt :
3159059
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
LE MOULÉ PRIVILÈGE de SOFRAPAIN

Présentation de la marque LE MOULÉ PRIVILÈGE

Déposée le 9 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULÉ PRIVILÈGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPAIN domicilié(e) 14 rue Denis PAPIN,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 133 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRAPAIN Claude Lavergne domicilié(e) 14 rue Denis Papin,78190 TRAPPES - 78190 - France.

La marque LE MOULÉ PRIVILÈGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULÉ PRIVILÈGE est expirée depuis le 9 avril 2012.

SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : Saveur &Bien-être , SHERWOOD SANDWICHES , BROCHETTES SUCREES , L'assiette du mitron , LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN , GRANDE TRADITION SOFRAPAIN , PETITS PAVÉS PRIVILÈGE , BASILE , LA BOUTIQUE A PAINS , LES PAVÉS DU MITRON


SOFRAPAIN S.A.S. - 14 rue Denis PAPIN,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 302133764


SOFRAPAIN Claude Lavergne - 14 rue Denis Papin,78190 TRAPPES - 78190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531133 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.