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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPAIN
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JEAN FRANCOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN FRANCOIS
SOFRAPAIN S.A.S.

Numéro de dépôt :
1495169
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2018
JEAN FRANCOIS de SOFRAPAIN

Présentation de la marque JEAN FRANCOIS

Déposée le 10 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN FRANCOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPAIN domicilié(e) 14 rue Denis Papin,78910 TRAPPES (dossier no 2380484) - 78910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 133 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller, Sophia Antipolis,06560 VALBONNE (dossier no 2380484) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN FRANCOIS est expirée depuis le 10 août 2018.

SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : Saveur &Bien-être , SHERWOOD SANDWICHES , BROCHETTES SUCREES , L'assiette du mitron , LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN , GRANDE TRADITION SOFRAPAIN , PETITS PAVÉS PRIVILÈGE , BASILE , LA BOUTIQUE A PAINS , LES PAVÉS DU MITRON


SOFRAPAIN S.A.S. - 14 rue Denis Papin,78910 TRAPPES (dossier no 2380484) - 78910 - France - SIREN 302133764


CABINET MURGITROYD SARL - Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller, Sophia Antipolis,06560 VALBONNE (dossier no 2380484) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380484 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation n°2121249 - Publication au BOPI 1998-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485522 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531133 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Viande, poisson, volaille et gibier: extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles;horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Hôtellerie, restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.