Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE TRADITION SOFRAPAIN
SOFRAPAIN S.A.

Numéro de dépôt :
97671613
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque GRANDE TRADITION SOFRAPAIN

Déposée le 3 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE TRADITION SOFRAPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN domicilié(e) CHEMIN CATUPOLAN, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRAPAIN - France.

La marque GRANDE TRADITION SOFRAPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE TRADITION SOFRAPAIN est expirée depuis le 3 avril 2007.

SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : Saveur &Bien-être , SHERWOOD SANDWICHES , BROCHETTES SUCREES , L'assiette du mitron , LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN , PETITS PAVÉS PRIVILÈGE , BASILE , LA BOUTIQUE A PAINS , LES PAVÉS DU MITRON , JEAN-FRANCOIS


SOFRAPAIN S.A. - CHEMIN CATUPOLAN, 69120 VAULX EN VELIN - France


SOFRAPAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 3 mars 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°273124 - Publication au BOPI 1999-03-03

Inscription le 14 avril 1998 - Retrait partiel n°253034 - Publication au BOPI 1998-04-14

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Pain et pâtisserie.