Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN
/
BROCHETTES SUCREES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCHETTES SUCREES
SOFRAPAIN S.A.

Numéro de dépôt :
99781654
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque BROCHETTES SUCREES

Déposée le 11 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROCHETTES SUCREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRAPAIN domicilié(e) 14 rue Denis Papin, 78190 TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 133 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRAPAIN - France.

La marque BROCHETTES SUCREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCHETTES SUCREES est expirée depuis le 11 mars 2009.

SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : Saveur &Bien-être , SHERWOOD SANDWICHES , L'assiette du mitron , LES GATEAUX A PART ! SOFRAPAIN , GRANDE TRADITION SOFRAPAIN , PETITS PAVÉS PRIVILÈGE , BASILE , LA BOUTIQUE A PAINS , LES PAVÉS DU MITRON , JEAN-FRANCOIS


SOFRAPAIN S.A. - 14 rue Denis Papin, 78190 TRAPPES - France - SIREN 302133764


SOFRAPAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Extraits de viande, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.